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Knock on Wood

juridique , fiscal & partenariats

SUCCESSIONS , Liquidation de Communauté , Créanciers et Prescriptions

30 Avril 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Le Droit des Successions est assez vaste tout comme la Jurisprudence et nos synthèses de ce blog sont uniquement informatives : même si toute Succession n'implique pas un Notaire , le Consulter peut éviter de mauvaises surprises et rien ne remplacera...

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Evolution des Classes Moyennes ? Better policies for better Lives

25 Avril 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Réformes - Relance et Elections

Selon un rapport de l'OCDE publié en avril 2019 , les classes moyennes des pays développés ont rétréci depuis 30 ans. A mesure que le coût de la vie a augmenté, elles ont perdu du pouvoir d'achat et ont été déclassées. Si le concept n'est pas clairement...

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Rénovation d’une maison : quelle défiscalisation pour quels travaux en 2019 ?

19 Avril 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Energies & Matières premières, #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Comment défiscaliser dans l'immobilier ancien ? Les travaux de rénovation d'une maison ancienne ou d'un appartement ancien peuvent bénéficier d'avantages fiscaux : crédit d'impôt pour la résidence principale, travaux déductibles dans un logement locatif,...

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Comment forger une Mémoire collective ? Criminology of Genocide : Punishment and Culture

27 Mars 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #GEOPOLITIQUE, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Le thème de la mémoire collective, qui touche de manière essentielle la question du principe de cohésion sociale, assume un rôle singulier dans le contexte hétérogène de nos sociétés contemporaines. La fonction publique de la mémoire collective, sous...

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La charia a-t-elle sa place en Europe ?

10 Mars 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #EUROPE de l'Atlantique à l'Oural, #GEOPOLITIQUE, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La charia a-t-elle sa place en Europe ? Si oui, à quelles conditions ? Ce sont les questions que se posent actuellement les instances du Conseil de l'Europe. Jusqu'au 18 décembre, la Cour europé... Dans un arrêt de Grande Chambre Molla Sali c. Grèce du...

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Liquidation de Communauté : Reprises et Récompenses

5 Février 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Le mécanisme des récompenses est le procédé technique destiné à maintenir, sous un régime de communauté, l’équilibre des patrimoines propres des époux et de leur patrimoine commun, et à éviter que la masse de biens commune ne se trouve, au moment du partage,...

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la GEOTHERMIE en 2019 : modalités Techniques , Juridiques , Financières

19 Janvier 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Energies & Matières premières, #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La géothermie, du grec geo (la terre) et thermie (la chaleur), est la science qui étudie les phénomènes thermiques internes du globe terrestre et la technique qui vise à l’exploiter. Par extension, la géothermie désigne aussi l’énergie géothermique issue...

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Démembrement de propriété

12 Janvier 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Cet article a plutôt un but pédagogique et informatif , car il nécessite une mise à jour : donc , retrouvet les articles + récents de ce blog à la rubrique Juridique https://t.co/wifTMhzSuQ?amp=1 L’utilisation du démembrement de propriété est un outil...

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Comment régler un litige avec un avocat ?

8 Janvier 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Si survient un désaccord avec votre avocat sur la gestion de votre dossier ou sur la valeur des services rendus, l’arbitre naturel des désaccords entre un avocat et son client est le Bâtonnier de l’Ordre auquel appartient votre avocat. Si vous contestez...

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Garantie des Dépôts bancaires

3 Janvier 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La garantie des dépôts Lorsqu'une banque n'est plus en mesure de rembourser les dépôts de ses clients, le Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution (FGDR) indemnise ceux-ci jusqu'à 100 ... The latest Tweets from FGDR France (@fgdrFrance). Le Fonds...

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U E : Entreprises et lutte contre l'évasion fiscale

30 Décembre 2018 , Rédigé par Ipsus Publié dans #EUROPE de l'Atlantique à l'Oural, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

En quoi la directive sur la lutte contre l'évasion fiscale contribuera-t-elle à garantir une taxation effective des bénéfices? Certaines entreprises exploitent les différences qui existent entre les régimes des États membres pour réduire au minimum leur...

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Responsabilité médicale et Loi de 2002

13 Décembre 2018 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Le contrat médical tire son origine dans un arrêt rendu par la Cour de cassation le 20 mai 1936, connu sous le nom d’arrêt MERCIER. Par cet arrêt, la Cour de cassation a admis qu’il se forme entre le médecin et son patient un contrat comportant l’obligation...

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