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Knock on Wood

juridique , fiscal & partenariats

RETRAITES à POINTS et Capitalisation : perte de mémoire des Syndicats ?

21 Janvier 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Réformes - Relance et Elections

Pour certains la CAPITALISATION est un gros mot ? c'est uniquement la différence entre les Intérêts simples et les Intérêts Composés en fin d'année Beaucoup l'utilisent en plaçant leurs economies dans des contrats de Placement en " Assurance Vie " : mais...

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Immobilier locatif : vers une réconciliation entre Locataires et Propriétaires ?

17 Janvier 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

2020 - Pour fluidifier et sécuriser les rapports locatifs, la proposition de loi du député LRM Mickaël Nogal table sur trois mesures chocs : - consignation obligatoire du dépôt de garantie chez les administrateurs de biens, - possibilité de prise en charge...

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Rénovation d'une maison en 2020 avec Ma Prime Rénov'

10 Janvier 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Energies & Matières premières, #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

MaPrimeRénov ': système remplaçant depuis le début janvier 2020 le crédit d'impôt à la transition énergétique (CITE) pour aider les particuliers qui se lancent dans la rénovation. Le nouveau dispositif doit monter en puissance et si les objectifs sont...

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les Notaires et la Médiation en France

6 Janvier 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Un mauvais accord vaut mieux qu’un bon procès. » C’est avec ce vieil adage que Diana Villegas, sociologue, juriste et enseignante en institutions judiciaires, ouvre la session de débat au Conseil supérieur du notariat. Cette fine connaisseuse de la culture...

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Immobilier : durée du compromis de vente

6 Janvier 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La durée de validité du compromis de vente permet de savoir à quelle date sera signé l'acte de vente au plus tard. Elle dépend d'une date-butoir, elle-même déterminée par les différentes clauses suspensives assorties au contrat. Le délai commence à courir...

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Souffrances animales , Abattage Rituel et hypocrisie des Législateurs

2 Décembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

l'Europe et ses Rituels L’abattage rituel, halal et casher, est en augmentation. Il concerne aujourd’hui 14 % du marché pour les bovins et 22 % pour les ovins. Au cours de l'année 2019 , deux provinces belges, la Flandre et la Wallonie, ont interdit l'abattage...

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Sécurité Incendie des Immeubles

20 Novembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Extincteurs, portes coupe-feu, détecteurs de monoxyde de carbone, alarmes à incendie ou encore ascenseurs aux normes, certains dispositifs sont obligatoires dans les parties communes d'un immeubles, d'autres conseillés et certains interdits. Les incendies...

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ALUR ,Résidence Mobile et Habitat léger

11 Novembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La loi prévoit une réglementation particulière pour les mobile homes, ou « résidences mobiles de loisirs », mais uniquement lorsqu’ils sont destinés à une occupation temporaire ou saisonnière, et non à une occupation permanente. En ce qui concerne l’habitat...

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le Mur des Cons et la Justice en 2019 : l'éclairage de Philippe BILGER

27 Octobre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Vous aviez aimé " le diner de Cons " ? en 2019 Philippe Bilger ayant pris du recul revient sur le MUR des CONS de 2013 c'est Juste ? non pas le prénom, mais la " Justice au singulier " Je ne me lasse pas de tenter d'analyser les ressorts du pouvoir quand...

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