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Knock on Wood

juridique , fiscal & partenariats

Souffrances animales , Abattage Rituel et hypocrisie des Législateurs

2 Décembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

l'Europe et ses Rituels L’abattage rituel, halal et casher, est en augmentation. Il concerne aujourd’hui 14 % du marché pour les bovins et 22 % pour les ovins. Au cours de l'année 2019 , deux provinces belges, la Flandre et la Wallonie, ont interdit l'abattage...

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Sécurité Incendie des Immeubles

20 Novembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Extincteurs, portes coupe-feu, détecteurs de monoxyde de carbone, alarmes à incendie ou encore ascenseurs aux normes, certains dispositifs sont obligatoires dans les parties communes d'un immeubles, d'autres conseillés et certains interdits. Les incendies...

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ALUR ,Résidence Mobile et Habitat léger

11 Novembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La loi prévoit une réglementation particulière pour les mobile homes, ou « résidences mobiles de loisirs », mais uniquement lorsqu’ils sont destinés à une occupation temporaire ou saisonnière, et non à une occupation permanente. En ce qui concerne l’habitat...

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le Mur des Cons et la Justice en 2019 : l'éclairage de Philippe BILGER

27 Octobre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Vous aviez aimé " le diner de Cons " ? en 2019 Philippe Bilger ayant pris du recul revient sur le MUR des CONS de 2013 c'est Juste ? non pas le prénom, mais la " Justice au singulier " Je ne me lasse pas de tenter d'analyser les ressorts du pouvoir quand...

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subtilités de l'INDIVISION et Successions

9 Octobre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Ce qui suit n'est pas un traité de Droit,mais une aide à l'anticipation des complexités et pièges rencontrés dans l'immobilier patrimonial : apprendre au passage à poser les bonnes questions ,tout comme pour une assurance,avant l'accident Cette décision...

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l’autonomie des personnes âgées et l’accompagnement

1 Octobre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Portail officiel d'information pour les personnes âgées et leurs familles. Personnes âgées à domicile, Personnes âgées en maison de retraite, aides pour personnes âgées, allocation personn... The latest Tweets from CNSA (@CNSA_actu). Compte officiel de...

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Epargne Retraite en 2019

27 Septembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Les nouveaux Plans d’épargne retraite (PER) pourront être signés à partir de mardi 1er octobre. Ces PER, voulus par la loi Pacte votée au printemps et formalisés par une ordonnance du 24 juillet, succèdent aux PERP, Perco, Madelin et articles 83. Ceux-ci...

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Retraite,Succession et Aides Sociales remboursables

3 Septembre 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Certaines aides sociales perçues par les personnes âgées doivent être remboursées sur la succession de leurs héritiers. Les montants à rembourser peuvent facilement atteindre des dizaines de milliers d’euros. Quelles sont ces aides récupérables par les...

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Résidence Principale et Fiscalité

3 Août 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

On parle moins de la résidence principale,en dehors des Economies d'Energie L'immobilier locatif fait l'objet de beaucoups d'articles dans la presse On s'est efforçé ,ci-après, de fournir les basics, avec les textes de référence , sachant qu'avant de...

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l'Aide Juridictionnelle en 2019

21 Juillet 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

L’aide juridictionnelle partielle ou totale est un soutien financier, versé par l’État aux personnes (physiques ou morales) n’ayant pas les ressources financières nécessaires aux règlements de leurs frais judiciaires . Elle couvre les honoraires des auxiliaires...

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En 28 ans, le pouvoir d’achat des cadres retraités a dégringolé de 15%

19 Juillet 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Fin septembre, le gouvernement présentera le budget 2020 de la Sécurité sociale, qui devrait comporter quelques substantielles économies. Avec, en particulier, la sous-indexation par rapport à la hausse des prix des pensions supérieures à 2 000 euros....

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Le grand bazar des niches fiscales en France

19 Juillet 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

On ne sait pas combien elles coûtent, combien de personnes en profitent. Elles sont parfois « mortes» ou « éteintes ». Le rapporteur général du budget à l’Assemblée nationale a présenté mercredi les grandes lignes de son rapport sur l’application des...

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