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Knock on Wood

juridique , fiscal & partenariats

Finances locales : Budget , Equilibre et Endettement

4 Juillet 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #La BAULE 44500

Après les élections municipales, place aux premiers actes financiers du mandat Ce qui suit aidera à s'y retrouver pour suivre les procédures et surtout ,mieux comprendre ce qui se dira , en assistant au Conseil Municipal ( ouvert au public ) même si,comme...

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Responsabilité Médicale

29 Juin 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Sciences & Techniques

1.5.2020 13.12.2018 10.4.2018

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Droit et Democratie dans un contexte de Gestion approximative de la Crise

11 Juin 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

En France, +de 70 plaintes pénales ont été déposées contre les ministres. Une commission d’enquête parlementaire va siéger à partir du mois de juin, non pour déterminer les responsabilités, mais pour analyser les dysfonctionnements. Ainsi va la démocratie Le...

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Aides à l'acquisition ou à la location des véhicules peu polluants et Bornes électriques

31 Mai 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Energies & Matières premières, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

A partir du 1er juin et jusqu'au 31 décembre 2020, le bonus écologique est augmenté pour l'achat d'un véhicule électrique que ce soit pour les particuliers que pour les entreprises. Autre nouveauté, les hybrides rechargeables sont désormais éligibles....

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comment Gérer Plus Values et Moins Values en période de crise

6 Mai 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

En 2020 il n'y a pas de législation nouvelle sur les Plus Values,mais une réflexion à mener sur la gestion des Moins Values en période de crise ou du moins de forte baisse des Marchés financiers Les frileux voudront quitter la Bourse sans rien faire d'autre...

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En 2020 , la Crise peut-elle impacter votre Epargne ? Gestion des Risques ?

3 Mai 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La crise boursière crée visiblement des vocations. Entre fin février et début avril, c'est-à-dire au plus fort de la tempête, 580.000 investisseurs particuliers ont acheté des actions du SBF 120, dont plus de 150.000 nouveaux venus en Bourse, révèle une...

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RESPONSABILITES en période de Crise : Obligation de Moyens ou de Résultats ?

1 Mai 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

On se souvient de la formule magique " Responsables mais pas coupables " En 2020 la classe politique s'agite sur d'éventuelles poursuites pénales dans le contexte de la gestion du Coronavirus Les juristes décortiquent le Droit Pénal ,en rappelant la différence...

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Déclarations fiscales en 2020 : calendrier

17 Avril 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

En raison du contexte sanitaire lié au Coronavirus, des aménagements pour la déclaration des revenus en 2020 sont prévus. Afin d'éviter toute ambiguité ou interprétation erronée,nous avons rassemblé uniquement les liens de sites officiels,laissant à chacun...

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H2O : Utilisation d'Eau, provenant d'une Source ou d'un Forage domestique

15 Avril 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Différents usages impliquent des prélèvements d’eau dans les milieux. Au delà d’un certain volume, et pour des finalités précises, leur déclaration obligatoire auprès des pouvoirs publics permet d’en estimer l’importance. Elle est chaque année de l’ordre...

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Confinement : l'attestation de déplacement sur smartphone disponible dès le 6 avril

5 Avril 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #INFORMATIQUE -Web

Sur ce document numérique figure un QR Code, qui peut être scanné par les forces de l’ordre en cas de contrôle. Le gouvernement assure qu’ aucune collecte de données n’est faite par ce biais sur les serveurs du ministère de l’Intérieur. Le gouvernement...

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Indemnités suite Accident voiture

1 Avril 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La victime d'un accident de la route, qu'elle soit passager, cycliste ou piéton, a droit à une indemnisation. Elle devra pour cela effectuer certaines démarches. En revanche, l'indemnisation du conducteur n'est pas automatique. Elle dépend de son niveau...

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Entreprendre en 2020 et Indépendance

31 Mars 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Le 22 novembre 2019 , le gouvernement a publié un décret concernant l'ACRE . Celui-ci signe la fin du bénéfice automatique de cette exonération et réduit sa durée à seulement 1 an au lieu des 3 ans actuels. NOR: CPAS1927466D ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/11/20/CPAS1927466D/jo/texte...

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