Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog
Knock on Wood

juridique , fiscal & partenariats

Osons l'autorité par Thibault De Montbrial

25 Octobre 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #GEOPOLITIQUE, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Notre société est aujourd’hui minée par des fractures profondes qui compromettent sa cohésion. Affaiblissement de notre doctrine de maintien de l’ordre ; perte du contrôle de nos frontières ; renoncement à combattre l’islamisme autrement que par les mots...

Lire la suite

UE - USA : Privacy Shield et Partage des Données

24 Octobre 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #EUROPE de l'Atlantique à l'Oural, #GEOPOLITIQUE, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #INFORMATIQUE -Web

L'accord de partage de données entre les États-Unis et l'UE a été annulé par la Cour européenne La CJE décide que le principal mécanisme de transfert d'informations ne protège pas la vie privée des citoyens de l'UE Le texte était dévoilé en février 2016....

Lire la suite

la Liberté d'Expression en 2020 et la fin du Déni ?

9 Octobre 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

En 2020 on n'en est plus aux digressions au coin du feu , mais au coin du bois . Les Libertés,la Démocratie sont attaquées insidieusement depuis trop longtemps sans être réellement défendues, à cause d'un Laxisme , du Déni et des petites lâchetés au quotidien...

Lire la suite

50 nuances de Laicité en 2020

7 Octobre 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

le but de cet article n'est pas de commenter les événements récents,mais de prendre du recul sur l'évolution de l'interprétation de la Laicité en France la LOI de 1905 eut du mal à se mettre en oeuvre et ce n'est qu'à la fin du XXè siècle que certains...

Lire la suite

le Parquet Européen : 22 Procureurs - European Prosecutors

14 Septembre 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #EUROPE de l'Atlantique à l'Oural, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Fraude à la TVA, détournement de fonds européens, corruption, blanchiment d'argent... chaque année, ce sont plusieurs dizaines de milliards d'euros qui échappent au budget de l'UE et des Etats membres. Pour y faire face, 22 pays se sont mis d'accord pour...

Lire la suite

Loi ELAN et occupation illégale de logement.

13 Septembre 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La loi ELAN ( 2018 ) modifie la législation en matière d'occupation illégale de logement. L'expulsion de squatteurs est ainsi facilitée. La trêve hivernale ne s'applique plus aux squatteurs Depuis, la législation a changé. Auparavant, les squatteurs avaient...

Lire la suite

Résidence principale et S C I familiale

21 Août 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Créer une SCI ? En règle générale, pour les SCI familiales , la valeur des parts de la SCI est inférieure d'au moins 10 % à celle du bien rapportée au nombre de parts Céline Lepape, avocate en droit immobilier Les SCI (sociétés civiles immobilières)...

Lire la suite

Le Terrorisme au pays des bisounours et le Conseil Constitutionnel

7 Août 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Si le Conseil Constitutionnel était aussi pointilleux sur la récidive et le sort des victimes,on aurait plus de facilité à suivre son raisonnement . Peut être qu'un jour , cette Constitution de 1958 qui a déjà été révisée dans plusieurs de ses articles,pourrait...

Lire la suite

la MER : 2é domaine maritime français, retrouve son Ministère

4 Août 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Maritime Shipping, #Réformes - Relance et Elections

la MER, qu'on voit danser.... a retrouvé son Ministère + de 10 ans après le Grenelle de la Mer et suite aux Assises de l'Economie de la Mer, en décembre 2019 Après un bref historique, j'ai surtout cherché les sources d'informations - pour approfondir...

Lire la suite

Erreur Médicale , Erreur de Diagnostic et Loi de 2002

1 Août 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Sciences & Techniques

Notre société s'étant américanisée , le Droit s'invite, dès qu'on met un pied,en dehors de chez soi Donc, cette problématique est trop vaste et je laisse le soin à tous ces experts " auto proclamés " envahissant nos Media de déverser " leurs certitudes...

Lire la suite

France : aspects juridiques de l'état d'urgence et mesures post confinement

10 Juillet 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Réformes - Relance et Elections

L’état d’urgence sanitaire prenait fin le 10 juillet 2020 à minuit. La loi organise la sortie progressive de ce régime d'exception. Jusqu'au 30 octobre 2020, le gouvernement peut prendre certaines mesures par exemple sur les déplacements ou les rassemblements....

Lire la suite

Immobilier patrimonial : Donation , Viager ou Démembrement de Propriété

5 Juillet 2020 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Depuis le confinement, les investisseurs considèrent encore davantage l’immobilier comme une valeur refuge L'Investissement Immobiler est un vaste domaine de montages financiers . Ici on va se concentrer sur 3 pistes de réflexion , en vue d'optimiser...

Lire la suite
<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 > >>