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Knock on Wood

juridique , fiscal & partenariats

Islam DE France ou EN France ? Imam et Républicain

1 Janvier 2010 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

http://www.parutions.com/pages/1-6-63-3314.html Alors que le débat est animé en France un journal économique a fait cet article intéressant pour s'y retrouver....: http://www.nouveleconomiste.fr/ http://www.nouveleconomiste.fr/s1505/Une-C1.html De toutes...

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CDH : Conseil des Droits de l'Homme

3 Décembre 2009 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Le Conseil des droits de l'homme est un organe intergouvernemental du système des Nations Unies, composé de 47 états qui ont la responsabilité de renforcer la promotion et la protection des droits de l'homme autour du globe. Le Conseil a été créé par...

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Site internet d'annonces immoblières et domaine réservé aux agents immobiliers

4 Mai 2009 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Il est intéressant de bien préciser qui fait quoi et si on aide un client dans son projet de maison en Bois ,ce qui suit précise la jurisprudence et les limites d'intervention Dans cette affaire, une personne avait créé, sans être titulaire de la carte...

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la Médiation diffère de l'Arbitrage

10 Février 2009 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La différence entre la médiation et l'arbitrage réside dans le fait que l' arbitre rend une décision qui s'impose aux parties qui ont choisi l'arbitrage.Une pratique encore marginale s'est développée notamment aux États-Unis , dans le cadre des ADR (...

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Tribunaux internationaux et C.P.I.

15 Juillet 2008 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La Cour pénale internationale (CPI) est une cour indépendante permanente devant laquelle sont jugées les personnes accusées des crimes les plus graves qui touchent la communauté internationale, à savoir les crimes de génocide, les crimes contre l’humanité...

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les nouvelles criminalités

8 Mai 2008 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Comment expliquer la puissance des mafias des pays de l’Est ? Sans vouloir faire de mauvais procès, il faut souligner le terrain propice aux activités criminelles dans ces pays, qui en l’espace de dix ans, ont connu tour à tour l’explosion du bloc soviétique...

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HANDICAP : organismes et règlementation

10 Avril 2008 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

VOS DROITS ET DÉMARCHES : Personnes handicapées http://vosdroits.service-public.fr/N12.xhtml http://www.travail-solidarite.gouv.fr/espaces/handicap / - La scolarisation des élèves handicapés http://www.education.gouv.fr/cid207/la-scolarisation-des-eleves-handicapes.html...

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D'où vient la Laicité à la française ?

13 Février 2008 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Comme cette rubrique a été intitulée « dans l’air du temps « , nous avons regroupé des éléments de reflexion et pas de réponses toutes faites, issues de la « pensée unique « 1) La Politique de Civilisation , ayant été revisitée récemment,tout comme 1968...

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Obligation de moyens ou obligation de résultat ?

21 Mai 2007 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Depuis qu'on s'américanise,le Droit est ominiprésent,tant dans la vie de l'entreprise qu'en politique. Parmi les termes à la mode figurent les Obligations L’obligation est un rapport de droit entre personnes (droit personnel) en vertu duquel une personne...

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quels critères pour la Maison des Seniors ?

21 Novembre 2006 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Pour en savoir plus, sur ce nouveau projet " Seniors ": http://www.architecteurs.info/dw/ __________________________________________________________________________ Pour compléter l'article qui suit,nous vous invitons à consulter les autres rubriques...

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L'affaire Dreyfus : la Justice contre la raison d'Etat

17 Juin 2006 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Histoire Cérémonie officielle à l'Ecole Militaire Le mercredi 12 juin 2006 Jacques Chirac a rendu à l'Ecole militaire à Paris l'hommage de la Nation à Alfred Dreyfus. Cette cérémonie nationale a été organisée cent ans jour pour jour après la réhabilitation,...

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