Rénovation d’une maison : quelle défiscalisation pour quels travaux en 2019 ?

19 Avril 2019 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Energies & Matières premières, #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Comment défiscaliser dans l'immobilier ancien ? Les travaux de rénovation d'une maison ancienne ou d'un appartement ancien peuvent bénéficier d'avantages fiscaux : crédit d'impôt pour la résidence principale, travaux déductibles dans un logement locatif, réduction d'impôt ou déduction fiscale dans le cadre d'un investissement dans l'immobilier ancien avec travaux.

Depuis le 19 janvier 2019, la prime énergie est une aide financière destinée à tous les particuliers, propriétaires ou locataires, à condition que les travaux respectent des critères techniques préalablement établis et qu’ils soient réalisés par un professionnel RGE (Reconnu garant de l’environnement).

La maison ou l’appartement (résidence principale ou secondaire) où seront réalisés les travaux doit également être construit depuis au moins deux ans.

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Rénovation d’une maison : quelle défiscalisation pour quels travaux en 2019 ?

Tout savoir sur le crédit d'impôt transition énergétique (CITE)

Lorsque vous effectuez des travaux améliorant la performance énergétique de votre logement, vous pouvez sous certaines conditions bénéficier du crédit d'impôt transition énergétique (CITE)...

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/credit-impot-transition-energetique-cite

Pour les équipements installés dans un logement déjà achevé, le fait générateur est la date du paiement de la dépense.

Le crédit d'impôt se restaure au 1er janvier suivant 4 années complètes après la date du fait générateur (soit « 5 ans glissants »).

En cas de changement d'état civil ou de déménagement, le crédit d'impôt se restaure à hauteur de la nouvelle situation, et ce sans prendre en compte le précédent fait générateur.

Le plafond des dépenses

Le montant des dépenses prises en compte pour le calcul du CITE ne peut dépasser un plafond global pluriannuel, majoré en fonction des personnes à charge et le cas échéant renouvelé en cours de période.

Pour un même contribuable et une même habitation, le montant des dépenses ouvrant droit au crédit d’impôt ne peut excéder, sur une période de cinq années consécutives la somme de :

8 000 € pour une personne célibataire, veuve ou divorcée ;
16 000 € pour un couple ou les partenaires liés par un pacte civil de solidarité (PACS), soumis à une imposition commune

Le versement d’un acompte, notamment lors de l’acceptation du devis, ne peut être considéré comme un paiement pour l’application du crédit d’impôt. Un devis, même accepté, ne peut en aucun cas être considéré comme une facture. C'est donc au titre de l'année d'imposition correspondant à celle du paiement définitif de la facture à l'entreprise ayant réalisé les travaux que le crédit d'impôt est accordé.

Si vous n'êtes pas imposable, le crédit d'impôt vous est restitué s’il est supérieur à 8 €.

La restitution sera calculée lorsque vous saisirez votre déclaration de revenus en ligne en cochant la rubrique « dépenses en faveur de la transition énergétique »

Par ailleurs, en cas de changement de résidence principale, le contribuable bénéficie également d’un nouveau plafond de déduction.

Calcul et déclaration du CITE

https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/calcul-et-declaration-du-cite

PTZ en 2019 : Prêt à Taux Zéro

Le PTZ en 2019 Le prêt à taux zéro n'est pas modifié pour les opérations de primo accession directe ; il s'applique différemment selon les logements et les zones géographiques. Pour 2019, le...

http://knock-on-wood.over-blog.com/2019/01/ptz-en-2019-pret-a-taux-zero.html

Quels changements pour le bâtiment en 2019 ?

RÈGLEMENTATION. Comme chaque année, un certain nombre de mesures législatives et réglementaires sont entrées en vigueur à compter du 1er janvier 2019. Tour d'horizon des dispositions impactan...

https://www.batiactu.com/edito/quels-changements-batiment-2019-55063.php

Chèque Energie - Eligibilité

Le chèque énergie est attribué chaque année en fonction de vos revenus et de la composition de votre foyer. Il vous est adressé, automatiquement, sur la base des informations transmises par le...

https://www.chequeenergie.gouv.fr/beneficiaire/eligibilite

Communiqué de presse - Le chèque énergie revalorisé et étendu à 5,8 millions de ménages bénéficiaires en 2019

Le chèque énergie est un dispositif mis en œuvre par l'Etat pour aider les ménages aux revenus modestes à payer les dépenses d'énergie de leur logement. Le chèque énergie peut être utilis...

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/communique-presse-cheque-energie-revalorise-et-etendu-58-millions-menages-beneficiaires-en-2019

Qu'est-ce-que l'isolation des combles à 1 euro ?

Si le dispositif est légal, il convient toutefois d'être prudent face aux pratiques douteuses de certaines entreprises peu scrupuleuses. L'UFC-Que Choisir cite l'exemple d'entreprises qui, pour leur

https://www.economie.gouv.fr/cedef/isolation-combles-un-euro

Le point sur les aides financières à la rénovation énergétique

Il existe de nombreuses aides pour rendre son logement plus économe en énergie : sous forme de crédit d'impôt, de prêt ou encore de chèque énergie, chacun peut trouver l'aide la plus appropr...

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/point-sur-aides-financieres-renovation-energetique

Crédit d'impôt pour dépenses d'équipement de l'habitation principale

Article 200 quater En savoir plus sur cet article...

Modifié par LOI n°2018-1317 du 28 décembre 2018 - art. 182 (V)

Aux dépenses payées, entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2019,

au titre de la dépose d'une cuve à fioul.

Lorsqu’un particulier souhaite se débarrasser de sa cuve à fioul ou encore la dépolluer, il est obligatoire de la faire dégazer. En effet, cette obligation s’inscrit dans l’article 28 rédigé le 24 juillet 2004. Cette règle vise à « fixer des règles techniques et de sécurité applicable au stockage de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation des installations classées ni la réglementation des établissements recevant du public ».

Cependant, cette étape du dégazage est payante (comptez une fourchette de 500 à 1000 euros). Il existe de nombreuses aides financières qui sont associées de près ou de loin au fioul domestique. Jusqu’à aujourd’hui, ces aides ne touchaient pas directement l’étape du dégazage. Cependant la parution du dossier de presse du ministère de la transition écologique et solidaire de novembre 2018 intitulé « stratégie française pour l’énergie et le climat » annonce plusieurs évolutions des aides existantes au profit de l’enlèvement des cuves à fioul.

Energie Futée - Existe-t-il des aides pour dégazer sa cuve à fioul ?

Lorsqu'un particulier souhaite se débarrasser de sa cuve à fioul ou encore la dépolluer, il est obligatoire de la faire dégazer. En effet, cette obligation s'inscrit dans l'article 28 rédigé ...

https://www.energiefutee.fr/blog/aides-et-subventions/aides-degazer-cuve-a-fioul/

Code général des impôts, CGI. | Legifrance

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https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006191624&cidTexte=LEGITEXT000006069577

FAIRE, tous éco-confortables

FAIRE, c'est le service public gratuit d'information et de conseil sur la rénovation énergétique de l'habitat. Contacter un conseiller FAIRE près de chez vous.

https://www.faire.fr/

https://www.faire.fr/professionnels

j'ai appelé FAIRE qui depend de l'ADEME et ne distribue aucune prime ni ne monte de dossier

Par contre on peut y vérifier si l'entreprise est bien RGE en introduisant son SIRET en vue des aides d'Etat éligibles , ensuite ( réductions fiscales , Primes )

Annuaire des professionnels

Notre annuaire en ligne vous permet de trouver rapidement un professionnel RGE ou un architecte référencé, proches de chez vous.

Les professionnels RGE ont suivi une formation et s’engagent à respecter une charte de qualité. Faire appel à l’un d’entre eux est obligatoire pour bénéficier d’aides financières.

De plus, cela pourra vous éviter toute déconvenue avec des professionnels aux méthodes non conformes à la réglementation en vigueur. N’hésitez pas à demander plusieurs devis à titre de comparaison.

Pour rappel, nous ne cautionnons aucun démarchage à domicile proposant des travaux, des équipements ou des diagnostics énergétiques.

FAIRE, tous éco-confortables

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Isolation combles Perdus & Aménagés | Mes Combles Gratuits

Profitez de l'isolation de vos combles perdus et aménageables pour 0 euro grâce à des professionnels RGE et réduisez vos factures de chauffage !

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la prise en charge dépend du diagnostic technique où ils ne font que l'ISOLATION de combles perdus ensuite,mais seul l'artisan déterminera la base de l'aide qui peut être de 50 % pour des combles déjà aménagés ( au lieu de 100 % ) dépendant également du type de chauffage

Pacte Energie Solidarité

Découvrez comment bénéficier de l'isolation de votre maison à partir de 1 €. La référence depuis 2012 avec plus de 70 000 chantiers réalisés.

https://www.pacte-energie-solidarite.fr/fr/node/10438

Les Primes énergie sont un coup de pouce supplémentaire pour vous aider à financer vos travaux d'économies d'énergie : elles sont cumulables avec le crédit d'impôt, et la TVA réduite.

Le montant des primes énergie dépend du type de travaux que vous réalisez, de la zone géographique, des caractéristiques de l'installation et de vos revenus pour bénéficier d’une prime bonifiée.

Pour obtenir une prime énergie : faites une demande en ligne avant le début de vos travaux

- un technicien agréé RGE viendra faire un diagnostic en vue d'un DEVIS

1) pour les ISOLATIONS de Combles il faut compter 1 mois pour avoir la réponse

2) pour les POMPES à CHALEUR il faut compter 3 mois , sachant que pour bénéficier de la Prime c'est pour 1 modéle Air / Eau et que la Maison doit être bien isolée

3 ) les partenaires RGE font également l'isolation des sous-sols

4) l'Isolation peut être effectuée indépendemment de la Chaudière et du timing des réponses au dépôt de dossier

https://www.quelleenergie.fr/ fait partie du même groupe et on peut y compléter démarches et informations

Economies d'énergie dans votre maison : chauffage, isolation, solaire

Le guide de référence des économies d'énergie pour votre habitation: isolation, chauffage gaz ou bois, photovoltaique, pompe à chaleur, chauffe-eau solaire

https://www.quelleenergie.fr/economies-energie

Guide de la fiscalité verte : crédit d'impôt, Eco-PTZ, prime énergie

Tout savoir sur les dispositifs d'aides pour équiper son logement avec des solutions d'économies d'énergie : crédit d'impôt, éco-PTZ, subventions locales.

https://www.quelleenergie.fr/aides-primes

Les aides disponibles pour l'achat d'un chaudière hybride

Home > Energie > Les aides disponibles pour l'achat d'une chaudière hybride By La Rédaction on 20/12/2018 Entre la nécessité de réduire notre impact sur l'environnement d'un côté et de réal...

https://www.lejournaleconomique.com/2018/12/20/aides-achat-chaudiere-hybride/

Programmation Pluriannuelle de l'Energie : les annonces d'Emmanuel Macron

La Prime Energie vous aide à rentabiliser rapidement vos travaux de rénovation énergétique. Lire la suite Tout savoir sur le crédit d'impôt 2016 Quels sont les produits éligibles au nouveau ...

https://www.quelleenergie.fr/magazine/politique/annonces-programmation-pluriannuelle-energie-macron/

Rénovation énergétique : les aides auxquelles vous pouvez prétendre

Besoin d'améliorer l'isolation de votre logement ? De diminuer votre facture de chauffage ? D'une chaudière plus performante ? Vous pouvez prétendre à des aides pour financer les travaux de ...

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/aides-renovation-energetique

Prime énergie - Coup de pouce économies énergie

La prime énergie dite aussi Coup de pouce économies d'énergie vise à aider les ménages, sous conditions de ressources, à remplacer leur chaudière au fioul par un équipement utilisant des é...

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F34421

Les aides de l'État et des collectivités que vous pouvez demander pour vos travaux

Les aides à la rénovation énergétique sont un véritable maquis... qui vaut la peine d'être exploré. Elles peuvent financer un montant substantiel de vos travaux de rénovation - plus de la m...

https://immobilier.lefigaro.fr/article/les-aides-de-l-etat-et-des-collectivites-que-vous-pouvez-demander-pour-vos-travaux_bb86429e-f7a0-11e8-b534-f05b86df9909/?utm_source=dlvr.it&utm_medium=twitter

Rénovation d'une maison ou d'un appartement : quelle défiscalisation pour quels travaux ?

https://www.toutsurmesfinances.com/impots/renovation-d-une-maison-ou-d-un-appartement-quelle-defiscalisation-pour-quels-travaux.html

Primes à la conversion, chèque énergie... les annonces fiscales du Premier Ministre

https://www.quelleenergie.fr/magazine/economies-energie/annonces-fiscales-premier-ministre/

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Pret travaux - Credit travaux - Meilleurtaux.com

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Logement: un plan choc à 9 milliards d'euros

Et si l'Etat était sauvé de la crise des Gilets jaunes par les entreprises ? Ces dernières s'emparent du problème du logement. L'organisme Action logement (ex 1 %-logement), qui gère la ...

https://www.lopinion.fr/edition/economie/logement-plan-choc-a-9-milliards-d-euros-174077

À quelles aides et primes avez-vous droit pour vos travaux ?

Pour vos travaux de rénovation énergétique, découvrez grâce à notre simulateur quelles sont les aides, subventions et primes auxquelles vous pouvez prétendre.

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Pompe à chaleur géothermique (PAC) : Fonctionnement, Entretien, ...

La pompe à chaleur géothermique utilise l'énergie gratuite de la Terre pour assurer un chauffage et une production d'eau chaude efficaces et économes.

https://www.quelleenergie.fr/economies-energie/pompe-chaleur-geothermique/

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Les économies d'énergie dans le Doubs

Tout savoir sur les économies d'énergie dans le Doubs : besoin et économies de chauffage, installateurs près de chez vous.

https://www.quelleenergie.fr/franche-comte/doubs

A quelles aides les propriétaires bailleurs sont-ils éligibles ?

Je suis propriétaire bailleur. A quelles aides ai-je droit ? Si vous êtes propriétaire bailleur et que vous entreprenez des travaux de rénovation énergé...

https://www.quelleenergie.fr/questions/proprietaire-bailleur-aides-renovation-energetique

Anah - Agence nationale de l'habitat

L'Agence nationale de l'habitat est un établissement public placé sous la tutelle des ministères en charge du Logement, du Budget et de l'Economie. Sa mission depuis près de 45 ans est d'améli...

http://www.anah.fr/

Aide de l'Anah : travaux d'amélioration de l'habitat

L'Agence nationale de l'habitat (Anah) peut accorder une subvention pour la réalisation de travaux dans les logements ou immeubles anciens. Cette aide s'adresse aussi bien au propriétaire qui lou...

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1328

Rénover votre bien avant de le louer

Des travaux sont nécessaires pour pouvoir mettre votre bien en location ? En vous engageant à le louer à des personnes aux ressources modestes et à un loyer abordable : vous pouvez faire financ...

http://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-bailleurs/renover-votre-bien-avant-de-le-louer/

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The latest Tweets from ANAH (@ANAH_Officiel). Compte officiel de l'Agence nationale de l'habitat. #HabitatIndigne #PrécaritéEnergétique #Copropriétés #PropriétaireBailleur. France

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Je fais des travaux dans mon habitation principale ou secondaire

Si vous faites réaliser certains travaux, vous pouvez, sous conditions, bénéficier de taux réduits de TVA. Les travaux réalisés étant susceptibles de modifier l'évaluation du bien en matiè...

https://www.impots.gouv.fr/portail/particulier/je-fais-des-travaux-dans-mon-habitation-principale-ou-secondaire

Rénovation énergétique : deux fois plus d'éco-PTZ en 2019

Dans son rapport sur le projet de loi de finances pour 2019, la Commission des finances de l'Assemblée nationale résume les impacts économiques et budgétaires de la réforme de l'éco-prêt à ...

https://www.cbanque.com/credit/actualites/71034/renovation-energetique-deux-fois-plus-eco-ptz-en-2019

Une aide fiscale pour stimuler la rénovation de l'habitat ancien

La lutte contre l'habitat insalubre s'intensifie. Julien Denormandie, ministre délégué à la Ville et au Logement auprès de la ministre de la Cohésion des territoires, a présenté un amendeme...

https://www.batiactu.com/edito/aide-fiscale-stimuler-renovation-habitat-ancien-54592.php

Prime à la conversion des véhicules

Le nouveau dispositif de prime à la conversion des véhicules a pour objectif d'aider tous les Français, particuliers et professionnels, sans condition de revenus, à acheter un véhicule neuf ou...

https://www.primealaconversion.gouv.fr/dboneco/accueil/

Liste des directions départementales de la protection des populations (DDPP) et des directions départementales de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP)

Accueil téléphonique : lun 14h-16h30 / Mer 9h-12h Accueil téléphonique du lun au ven : 8h30-12h/14h-17h Accueil téléphonique du lun au ven : 9h-12h/14h-17h Accueil téléphonique : du lun au ...

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/coordonnees-des-DDPP-et-DDCSPP