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Knock on Wood

juridique , fiscal & partenariats

Les Dangers d'internet et les moyens d'y faire face

11 Août 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #INFORMATIQUE -Web

Que ce soit pour acheter ou pour Investir en ligne, les arnaques sont devenues très subtiles et mieux vaut savoir les decoder Il n'y a pas d'arme absolue, tant l'imagination des malfaiteurs est fertile, mais on doit au moins '' limiter la casse'' en prenant...

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Investir ou Emprunter : le diable est dans les détails ( sociétés et sites non autorisés )

11 Août 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Finances -TAUX -Emprunts, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

en economie " post covid " les margoulins se developpent comme les champignons et ne sont donc pas tous comestibles On sait que les organismes financiers doivent avoir 1 agrement mais c'est moins evident de s'y retrouver avec des Courtiers et des independants...

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SQUATT, Loi ASAP et Télé Surveillance

23 Juillet 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

On a tous vu des reportages TV, mais ça n'arrive pas qu'aux autres La France à 2 vitesses, post Covid n'est ni apaisée, ni moins delictueuse Il y a comme toujours, la théorie et la pratique La Loi ASAP ne fait plus la distinction entre résidence principale...

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Délais de Prescription en Droit français

23 Juillet 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Le délai de prescription désigne le temps dont dispose une personne pour intenter une poursuite contre une autre À l'issue de cette période, plus aucun recours n'est possible. Celui qui n'a pas agi à temps est privé de ses droits. Celui qui devait payer...

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Auto Entrepreneur et Micro-Entreprise cumulé avec une Retraite

29 Juin 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Si le statut d’auto-entrepreneur est ouvert à tous les retraités, certaines conditions vont affecter votre capacité à pouvoir percevoir votre pension. En effet, pour bénéficier du cumul emploi-retraite, vous devez répondre à des critères bien définis....

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Permis Bateau de Plaisance , Option " Côtière " ( mer )

1 Juin 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Dans L'AIR DU TEMPS, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Maritime Shipping

Réforme du permis côtier : ce qui change au 1er juin Cette réforme qui concerne le permis côtier et fluvial prévoit de durcir l’examen en faisant passer le nombre de questions de 30 à 40 avec toujours 5 fautes possibles. Le timbre fiscal augmente également...

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C.S.T.B. : Centre Scientifique et Technique du Bâtiment _ Performance des Matériaux

13 Mai 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #AUTOCONSTRUCTION, #AGRANDISSEMENTS - Extensions - Surélévations, #Bois et Pouvoir d'Achat, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #PERMIS de Construire - Plans - SOL - Diagnostics, #Pourquoi Construire en BOIS, #Sciences & Techniques

Independemment des sujets d'actualité et des Marchés financiers évoqués dans ce Blog, nous avons réservé des rubriques ,principalement mettant en valeur la FILIERE BOIS : https://t.co/CArYgct25Y Mais il n'y a pas que l'Esthetique d'un projet ,si on veut...

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Taxe Foncière en France

2 Mai 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La suppression de la taxe d'habitation, pousse les Communes à augmenter la Taxe foncière CLIQUER L'ARTICLE POUR L'AGRANDIR CLIQUER L'ARTICLE POUR L'AGRANDIR Entre 2010 et 2020, la taxe foncière a augmenté de 27,9 % en moyenne, sur l'ensemble du territoire....

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DELAIS : Prescription ou Forclusion ?

1 Mai 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Que ce soit pour conserver des Documents ou réagir à des Retards de Paiement , il faut bien connaitre les définitions et les Textes qui s'y rattachent Depuis 2020 la Legislation a changé et ce qui suit est une aide à la reflexion et pas 1 consultation...

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DÉSÉQUILIBRE SIGNIFICATIF : PREMIÈRES PRÉCISIONS DE LA COUR DE CASSATION DEPUIS LA RÉFORME DE 2016

11 Février 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Saisie pour la première fois d'un litige où était invoqué le déséquilibre significatif dans les relations entre des professionnels depuis la réforme du droit des obligations, la Cour de cassation a jugé que les dispositions du Code civil s’appliquent...

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Immobilier Locatif et Loc'Avantages

22 Janvier 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Immobilier : le dispositif fiscal Louer Abordable rebaptisé Loc'Avantages Le gouvernement a changé les paramètres de son dispositif permettant aux propriétaires qui louent leur logement avec une décote de bénéficier d'un avantage fiscal. Un simulateur...

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Transmissions et Héritage : différences entre Particuliers et Entreprises

21 Janvier 2022 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

la Transmission de Patrimoine est un sujet sensible,car il y a beaucoup d'idees toutes faites sur le sujet . Il faut d'abord faire la distinction entre Héritage à titre privé et Transmission d'une Entreprise En ce qui concerne,objectivement les chiffres,...

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