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Knock on Wood

Articles avec #juridique , fiscal & partenariats tag

délais et prescriptions

29 Juin 2017 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Quittances de loyer, contrat d'assurance, contrat de prêt immobilier, talons de chèques, jugement de divorce, factures d'électricité, bulletins de salaires... les documents de la vie quotidienn... Le recouvrement d'une créance impayée est tributaire du...

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Election présidentielle française 2017

9 Juin 2017 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Réformes - Relance et Elections, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Site du Conseil constitutionnel sur l'élection présidentielle 2017, FAQ, calendrier, textes de références, parrainages, comptes de campagne des candidats... https://goo.gl/PIm3bT Durée des émissions de la campagne électorale en vue des élections législatives...

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Voiture autonome et assurances : Allianz et AZT

4 Mai 2017 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Christoph Lauterwasser, directeur de l' Allianz zentrum für technologie (AZT) redouble d'attention sur le débat politique en cours en Allemagne. Parce que les élections législatives approchent ... Human error is responsible for 90 percent of road accidents....

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VELO Electrique et aide de 20 % à l'achat en France

7 Mars 2017 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats, #Dans L'AIR DU TEMPS

La bicyclette est à la fois un moyen de transport et une activité sportive. Lors de l'achat de sa bicyclette, le consommateur doit être vigilant quant aux équipements et systèmes de sécurité... statistique à fin mars 2017 Les conditions d'attribution...

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Permis de Construire 2017

6 Mars 2017 , Rédigé par Ipsus Publié dans #PERMIS de Construire - Plans - SOL - Diagnostics, #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

La loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine a sensiblement modifié le champ du recours obligatoire à un architecte dans le ca... A compter du 1er mars 2017, le seuil obligatoire de recours...

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des Avocats en France qui retiennent l'attention

6 Mars 2017 , Rédigé par Ipsus Publié dans #JURIDIQUE , Fiscal & Partenariats

Des grandes gueules, quelques kings du business et beaucoup de nouvelles têtes. Pour la 7e année consécutive, GQ vous propose son (très attendu) palmarès des ténors du barreau français. Entr... The latest Tweets from CNB (@CNBarreaux). Le Conseil National...

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