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Knock on Wood

SUKUK et Finance islamique à la française au J.O.

2 Août 2010 , Rédigé par Ipsus Publié dans #Finances -TAUX -Emprunts

mise à jour : 26/8/2010  La finance islamique au Journal officiel

La finance islamique s’installerait-elle enfin véritablement en France ? http://bit.ly/aOQMZu

 

 dissaux-bercy.jpg Interview de Thierry Dissaux, conseiller finance islamique de Bercy - http://bit.ly/bvS979

 

- La finance islamique se conforme au droit français - De nouvelles instructions fiscales publiées - http://bit.ly/bKsQ3E

 

- la place de Paris s’ouvre à la finance islamique : Bercy a publié mardi 24 août des instructions fiscales - http://bit.ly/9eHlGm

 

- Paris veut se positionner en hub de la finance islamique en Europe - http://bit.ly/bFImqT

 

Même pour ceux qui ne sont pas spécialisés en Finance internationale,

il est intéressant de remarquer,qu'une évolution se dessine,

dans les pratiques de financement obligataire,

puisque le Sukuk commence à opérer entre banques différentes.

 

25.8.2010 : Annoncées par Christine Lagarde, la ministre de l'Economie, pour le début juillet,

c'est finalement hier que les instructions fiscales destinées à faire de Paris le hub de la finance islamique en Europe continentale ont été publiées par l'administration.

« C'est le fruit d'un travail collectif mené depuis février 2009

et qui a réclamé la consultation de nombreux banquiers, avocats, juristes islamiques,

explique Gilles Saint Marc, associé chez Gide Loyrette Nouel.

 Il correspond tout à fait aux attentes de la place et des différents acteurs concernés. » http://bit.ly/cLkkXV

 

A propos du régime fiscal applicable aux sukuk d'investissement | actualite de Net-iris n°25371 http://bit.ly/d9k73Z

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Ainsi ,la Banque Baraka , du Bahrain,

va lancer son 1er Sukuk ( 200 M $ )

en association avec 2 banques classiques européeennes.

 

En dehors des questions réglementaires,

on verra qu'il y a ,pour la France

des opportunités

( voir Forum du 28 octobre 2010 + bas ) 

 

Le Président d’AlBaraka Banking Group, Adnan Ahmed Yousif, a révélé l’intention de son groupe de lancer une banque islamique en France, ajoutant que celui-ci avait soumis aux autorités françaises ses normes financières et ses standards comptables.   http://bit.ly/bjO4P7

 

1) Al Baraka Banking Group Continues to Achieve Successes with a Growth of 3% in Net Income
and 3% in Total Assets-htt/bit.ly/bfdsr7
 

2) bank's first SUKUK ever," said Adnan Ahmed Yousif.
  • Al Baraka has received offers to lead arrange bond
  • from 3 banks,German,British and Arabic

3) ICD, Al-Baraka sign deal :

4) : Bahrain's Al Baraka Banking Group Plans To Sell $200M SUKUK..........http://on.wsj.com/bSHapQ  

 

 

5) Banque islamique développement (Arabie saoudite ) va émettre 1 Md $ d’obligations islamiques ( Sukuks ) -http://bit.ly/bVwh2D

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SUKUK : Le rallye des obligations islamiques vient autant de la rareté ,que des perspectives économiques_http://bit.ly/b5rIaS  

sukuk.GIF

The rally in Islamic bonds is as much about scarcity as it is about the economic outlook. http://bit.ly/b5rIaS

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  Ce produit financier,

peu connu en France,a le mérite de ne pas être toxique,
comme les " subprimes "
et n'est pas encore homologué par l'AMF
:

http://www.amf-france.org/documents/general/8363_1.pdf

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    UK : I I T 

(International Innovative Technologies)

manufacture a range of high quality, high output mills with a dynamic, modular design, cost effective _ http://bit.ly/ddoKQJ  

IIT Ltd manufacture a range of high quality, high output mills with a dynamic, modular design, cost effective to install and easy to operate. IIT also manufacture a range of dynamic classifiers, cyclones and complete bespoke processing systems.

 - G B : ce fabricant est devenu 1è société en Europe à réunir fonds Sukuk / aider à développer de nouveaux produits,,-http://bit.ly/aEKkXA
  
itt.png- International Innovative Technologies, ( fabricant de fraiseuses industrielles ) a levé 10 M $ à travers un SUKUK - http://bit.ly/cfTY0V
  
- Un petit fabricant britannique est devenu la première société en Europe à réunir des fonds sukuk,-http://bit.ly/aEKkXA

 

- Norton Rose Advises On UK's First Islamic Bond Issue - http://bit.ly/9Hm69c - (Sukuk)

 

-  UK firm to launch first European corporate sukuk http://bit.ly/aEKkXA
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- Afrique : Comment fonctionne un sukuk pour les projets d’infrastructures ? - http://bit.ly/95JcBQ

 elephant-sukuk.jpgVoir Aussi :

  - Piliers de la finance islamique,

les SUKUK à l'épreuve du feu ( pdf 7 pages - fev.2010) http://bit.ly/90zLVr

 

- Sukuk.me is an online financial portal dedicated to "Sukuk" (Islamic Bonds), and Islamic financing - http://bit.ly/a5sOko

 

- In the midst of a world crisis, Islamic financing is growing - http://bit.ly/caBBLK

 

- Asia to Dominate Sukuk Growth Next 18 Months: Islamic Finance - http://bit.ly/aXngEQ

 

- What is the "elevator" pitch of Islamic finance to the non-Muslim and the sceptical Muslim? - http://bit.ly/cKzThg

 

- les émissions de "sukuks" (obligations islamiques) ont atteint au premier semestre 2010, 13,7 milliards de dollars, http://bit.ly/aPJbxS

 

La finance islamique reprend de la vigueur.

 Selon les derniers chiffres rendus publics par Standard & Poors,

les émissions de "sukuks (obligations
islamiques)

 ont atteint au premier semestre 2010,

 13,7 milliards de dollars,

soit presque deux fois plus qu'au premier semestre 2009 (7,1 milliards).

 

 Standard & Poor's, dans sa dernière étude sur le sujet, voit  une embellie sur le marché, même si le niveau reste loin de celui d'avant-crise, où des sukuks avaient été émis à près de 35 milliards de dollars en 2007.

 

 Les obligations souveraines ont représenté 75% du volume des émissions.

 

 Les institutions financières d'Asie et du Golfe retournent graduellement sur le marché. 

 

 Le Japon (au travers de Nomura Holdings) a lancé en juillet son premier sukuk pour 100 millions de dollars.

 

 S&P anticipe donc une croissance soutenue pour la deuxième partie de l'année, venant à la fois de la reprise des émetteurs historiques et de l'entrée en lice de nouveaux acteurs, notamment privés, "à supposer que la reprise économique se poursuive".

Les clés de l'expansion du marché pour S&P résident donc

dans la mise en place de procédures de défaillance,

une standardisation de l'interprétation de la charia au niveau de la finance islamique,

et une augmentation de la liquidité des sukuks en les intégrant sur les marchés réglementés.

 

Il faut noter que la finance islamique, qui a bien résisté à la crise financière mondiale.

La finance islamique brasse des flux de 840 milliards de dollars  avec une croissance annuelle d'environ 15 %.

book.jpg

http://bit.ly/9t0St9 ( extraits )

C'est le résultat du travail commun de dix hommes et femmes aux compétences et expériences très diverses, unis par une même volonté de faire de Paris un lieu central de la réflexion alternative et de l'innovation conceptuelle en matière de finance islamique et de contribuer à anticiper et organiser la mutation du marché financier français par le biais d'une offre bancaire en phase avec la sensibilité religieuse des Musulmans de France, vers une forme d'inclusion financière de tous les Français qui cherchent une alternative plus éthique, plus solidaire, plus directement orientée vers le développement durable

 

Préfaces de Hervé de Charette, député, ancien ministre, Président de la Chambre de Commerce Franco-Arabe

et du Dr. Ahmad Jachi, Premier Vice-Gouverneur, Banque du Liban

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Position de l'Administration fiscale française :
  

c-lagarde.jpgDu côté de la France, Christine Lagarde,

ministre de l’Economie, a annoncé la publication prochaine de quatre nouvelles instructions fiscales pour encourager le développement de la finance islamique sur les opérations de type sukuk

 (L'Agefi du 7 juillet 2010).

http://bit.ly/9K4pw4

 

25.8.2010 : FRANCE Les instructions fiscales sur la finance islamique sont publiees -  http://lesechos.fr/020741561640.htm?xtor=ADI-3216

http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/dgtpe/secteur_financier/haut_comite_place/dev_fin_islam.htm

 

fr-islm.jpg

 

L'Institut Français de Finance Islamique, Secure Finance et la Chambre de Commerce Franco-Arabe organisent à Paris,

 le jeudi 28 octobre 2010,

sous le haut patronage de Madame Christine Lagarde, ministre de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi,

 

le 4ème Forum Français de Finance Islamique.

 

 http://bit.ly/bkYgHz


Sur le thème « Dès 2011, la finance islamique sera un moteur pour l'économie,
les institutions financières et les entreprises françaises
», ce sommet de la finance islamique réunira tous les grands acteurs, internationaux et français, de cette industrie, qui aborderont, très concrètement :

  • le lancement des premiers sukuk en France, dès 2011 ;
  • la finance islamique et l'investissement immobilier ;
  • les financements et cofinancements de projets en France,
    en Euro-Méditerranée et en Afrique.

Partenaire exclusif de l'Institut Français de Finance Islamique,

la Banque Islamique de Développement sera étroitement associée à cet événement.

Le Forum aura lieu au Ministère de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi.

____________________________________________________________________________

La présentation très pédagogique de la Finance Islamique par la Banque tunisienne  Zitouna,

zitouna recrutement  http://0z.fr/hDNof

 

permet de comprendre 5 techniques financières               

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Liens utiles
 
Banque islamique de développement   Banque islamique de développement
     
IRTI   Islamic Research and Training Institute
     
Chambre de commerce franco-arabe   Chambre de commerce franco-arabe
     
Secure Finance   Secure Finance
     
Forum Français de la Finance Islamique   Forum Français de la Finance Islamique
     
Institut Français de Gestion   Institut Français de Gestion
 _______________________________________________________________________________
 


Suite à un recours des socialistes auprès du Conseil Constitutionnel,un nouveau texte de loi a été bloqué,principalement du fait que les amendements,n'avaient pas un lien direct,avec le texte de base sur les PME :

http://www.netlexfrance.com/2009/10/15/le-conseil-constitutionnel-censure-la-proposition-de-loi-autorisant-lemission-de-sukuk/

Ainsi " L'article 16 complète l'article 2011 du Code civil afin d'adapter le régime de la fiducie pour permettre l'émission en France d'instruments financiers conformes aux principes de la finance islamique,"

devra faire l'objet d'une nouvelle loi,présentée sous une forme différente...afin d'opérer cette adaptation,pour ne pas se priver d'investissements,en France,de pays du Golfe...


http://www.capital.fr/placements/interviews/elyes-jouini-la-france-peut-devenir-le-plus-grand-centre-d-attraction-de-la-finance-islamique-197669
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Pour ceux qui seraient " émus "
par les " Sukuk ", il suffit de se rappeler l'ingéniosité des banquiers internationaux,dans les années 80,
avec les Obligations à Coupon zéro,
pour s'adapter ( sinon contourner ) à une législation américaine contraignante
:


http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=6272

En finance, une obligation zéro-coupon est une obligation qui ne donne pas droit à détachement de coupon , d'ou le terme.
L'acquéreur souscrit l'obligation à un prix inférieur à sa valeur faciale , laquelle est payée à l'échéance du contrat
.
Le zéro-coupon est généralement indexé sur l'inflation.
C'est une forme très utilisée par les emprunts d'états notamment ceux des Etats-Unis ,les T-bills.
ZCB : http://www.sec.gov/answers/zero.htm

Obligation émise aux Etats-Unis depuis 1981, puis sur d'autres marchés des capitaux, en complément des emprunts à rémunération traditionnelle, sur la base de l'escompte, sans coupon annuel, et remboursable à 100% à l'échéance.

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Depuis la crise financière, la finance islamique a été érigée en alternative au système financier conventionnel.

De par ses principes, il est vrai qu'elle apporte de
nouvelles solutions de financement, notamment pour les PME.

Elle apporte également de la liquidité au marché puisqu'elle attire de nouveaux investisseurs qui trouvent dans cette approche une concordance avec leurs principes éthiques.

Elle offre, de plus, de nouvelles voies de diversification en matière de gestion de portefeuille puisqu'elle garantit la traçabilité et fait émerger de nouvelles opportunités et de nouveaux risques.

Toutefois, pour constituer une vraie alternative, la finance islamique doit relever le défi de la performance.
La viabilité de cette branche de la finance n'est pas assurée par la seule offre nouvelle qu'elle insuffle dans le système financier mondial, encore faut-il qu'elle garantisse une performance qui soit à un niveau acceptable comparée à celle de la branche conventionnelle.

Or, sa mise en oeuvre génère des coûts non négligeables.
En effet, les coûts peuvent provenir directement de la mise en pratique des principes mêmes de la finance islamique, mais aussi de la limitation de son univers d'action du fait de l'application de critères d'exclusion.
La recherche académique permettant de trancher cette question de la performance est encore à ses balbutiements.

http://www.daily-bourse.fr/chronique-la-finance-islamique-est-elle-une-finan-Feed-AOF200910191052535.php



 http://www.finance-muslim.com/2009/07/presentation_sukuk
Le
Sukuk est un produit obligataire islamique qui est à la finance islamique ce que les Asset Backed Securities (ABS) sont à la finance conventionnelle.
Il a une échéance fixée d'avance et est adossé à un actif permettant de rémunérer le
placement en contournant le principe de l'intérêt.
Sans surprise, les
Sukuk sont structurés de telle sorte que leurs détenteurs courent un risque de crédit et reçoivent une part de profit et non un intérêt fixe et commun à l’avance comme dans un ABS.

Les produits sous-jacents des
Sukuk peuvent être représentés par des contrats tels l’Ijara, la Musharaka ou la Mudharaba.

http://en.wikipedia.org/wiki/Sukuk
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Sukuk.me is an online financial portal dedicated to "Sukuk" (Islamic Bonds), and Islamic financing.

Sukuk.me aims to be the definitive source of information on the global Sukuk market and the premier online portal for the Sukuk industry providing investors, financial services professionals, researchers and institutions with up to date market information. Furthermore assists firms in developing strategies, market forecasting and identifying new business and investment opportunities.

http://www.sukuk.me/



WASHINGTON 21.10.2009— La Banque mondiale a annoncé mercredi qu'une de ses filiales, la Société financière internationale (SFI), allait émettre 100 millions de dollars d'actifs de finance islamique cotés à Dubai et Bahreïn.

La SFI, qui finance des projets privés dans les pays en développement, va lancer ses "premiers sukuk (certificats d'investissement de finance islamique) sur les Bourses Nasdaq de Dubaï et Bahreïn", a indiqué l'institution internationale dans un communiqué.

Dans la finance islamique, respectueuse de la charia qui proscrit l'usure, les sukuks sont des actifs proches du principe des obligations, mais qui au lieu d'un taux d'intérêt reposent sur le principe du partage des bénéfices générés par les projets ainsi financés.

"Les sukuk halal de la SFI seront une émission libellée en dollars (...) sans remboursement planifié avec une maturité de cinq ans", a précisé la Banque.
Elles donnent une "part de propriété non divisée dans des actifs conformes à la charia" qui "soutiennent un ensemble de projets (...) dans des secteurs comme la santé, l'éducation et l'infrastructure".

La place financière de Dubaï a organisé mardi un forum sur "la finance islamique, des solutions pour un monde d'après-crise".

Selon son directeur général Abdulla Mohammed Al Awar, le secteur représente "près de 1.000 milliards de dollars" dans le monde.

http://www.google.com/hostednews/afp/article/ALeqM5g01xb8ksp4joBeDnwf66bPzc_jkw

 

PARIS (Dow Jones)-21.10.2009 -Les régulateurs bancaires occidentaux doivent s'assurer de la bonne interaction des activités de finance islamique avec le reste du système bancaire avant de permettre aux banques islamiques d'exercer sur leur sol, dans le but de préserver la stabilité financière, a déclaré mardi Christian Noyer, le gouverneur de la Banque de France, lors d'une conférence à Paris.

Egalement membre du conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne, C.Noyer a notamment mentionné la nécessité de clarifier la gouvernance des banques islamiques et le rôle des "shariah boards", comités qui contrôlent la conformité du fonctionnement de la banque aux principes de l'islam.
Il a aussi évoqué la question de la gestion des liquidités et de l'accès qu'auraient ces banques à l'Eurosystème.

Bien qu'il soit difficile de déterminer l'impact de la finance islamique sur la stabilité financière, C.Noyer a évoqué des risques spécifiques, liés à la manière dont ces banques exercent leurs activités, qui diffèrent des risques posés au système par les banques conventionnelles.
Les banques islamiques sont confrontées à des problèmes spécifiques notamment en termes de gestion des liquidités, car l'interdiction par l'islam des taux d'intérêt pèse sur leurs sources de financement, a souligné C.Noyer.

L'absence de standardisation des produits et d'harmonisation des normes islamiques, qui dépendent de l'interprétation des textes par les exégètes de l'islam, crée des incertitudes sur le plan légal et opérationnel.


http://www.easybourse.com/bourse/actualite-financiere/noyer-la-finance-islamique-doit-s-integrer-au-systeme-737860

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